INFOS-SPORT-SANTE
AGENCE NATIONALE DU SPORT
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CONVENTION COLLECTIVE DU SPORT
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DOSSIER DE L'IRDS AVRIL 2021 LA PRATIQUE SPORTIVE DES FRANCILLIENS EN STRUCTURES PRIVEES COMMERCIALES
PROTOCOLE SANITAIRE DE REPRISE DES APS 19 MAI 2021
LE POINT SUR LES CERTIFCATS MEDICAUX
PLAN INDEPENDANTS SEPTEMBRE
2021
LES ASSOCIATIONS SPORTIVES AU SERVICE DES POLITIQUES DE SANTÉ PUBLIQUE : 2019
Arrêté du 6 octobre 2021 fixant la liste des organisations syndicales reconnues représentatives dans la convention collective nationale du sport (no 2511)
SOUTIEN MICRO ENTREPRENEUR JANV 2022
Plan Indépendants mesures de soutien 2022
DE LA SIMPLIFICATION DE DIFFÉRENTS STATUTS DE L’ENTREPRENEUR
PRESCRIPTION D’UNE ACTIVITE PHYSIQUE ADAPTEE (APA) – UN RECOURS ESSENTIEL AUX MASSEURS-KINESITHERAPEUTES DANS LE DISPOSITIF
Décret no 2022-450 du 30 mars 2022 relatif à l’allocation des travailleurs indépendants
Décret no 2022-451 du 30 mars 2022 relatif au montant de l’allocation des travailleurs indépendants