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AMENDEMENT N° 917 FORNEYRON

INSTRUCTION N°DS/DSB2/SG/DGS/DS/DGCS/2012/434 DU 24 DECEMBRE 2012

ARRETE DU 8 NOVEMBRE 2018 RELATIFS A LA LISTE DES CERTIFICATIONS 

DECRET N° 2016 1990 DU 30 DECEMBRE 2016

INSTRUCTION MINISTERIELLE N° DGS/EA3/DEGESIP/DS/SG/2017/81  DU 3 MARS 2017

LOI SANTE 2016

CODE DU SPORT

PROPOSITION DE LOI VISANT A DEMOCRATISER LE SPORT EN FRANCE 

DECRET 2021-746 DU 9 JUIN 2021  DEROGATION TEMPORAIRE VISITE SECURITE DES ERP

 LOI POUR DEMOCRATISER LE SPORT EN FRANCE  JANVIER 2021 MAJ AVRIL 2022

ARRETE DU 13 JUIILET 2021 RELATIF A L'EXPERIMENTATION "WALK HOP "READAPTATION CARDIAQUE MAJ 1682021

Arrêté du 19 juillet 2019 relatif à la liste des certificats de qualification professionnelle autorisant la dispensation d’activité physique adaptée prescrite par le médecin traitant à des patients atteints d’une affection de longue durée

Arrêté du 12 juillet 2022 relatif au comité social d’administration ministériel de la jeunesse et des sports commun au ministère chargé de la jeunesse et au ministère chargé des sports

Arrêté du 28 juin 2022 modifiant les dispositions réglementaires (partie Arrêtés) du code du sport

Décret no 2022-1115 du 2 août 2022 relatif au « Pass’Sport »

Arrêté du 28 juillet 2022 fixant, pour l’année 2022, les dotations régionales mentionnées à l’article L. 174-1 du code de la sécurité sociale

Arrêté du 27 juillet 2022 modifiant l’arrêté du 1er juillet 2008 modifié portant création de la mention « haltérophilie, musculation et force athlétique »

Arrêté du 27 juillet 2022 modifiant l’arrêté du 5 septembre 2016 modifié portant création de la mention « activités de la forme » du brevet professionnel de la jeunesse, de l’éducation populaire et du sport, spécialité « éducateur sportif »

Arrêté du 14 octobre 2022 modifiant l’arrêté du 12 juillet 2007

Décret no 2022-1426 du 10 novembre 2022

Arrêté du 21 novembre 2022 modifiant l’arrêté du 5 septembre 2016 modifié portant création de la mention « activités gymniques » du brevet professionnel de la jeunesse, de l’éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif »

 ERP Arrêté du 25 juin 1980 portant approbation des dispositions générales du règlement de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public (ERP).

LOI no 2023-175 du 10 mars 2023 relative à l’accélération de la production d’énergies renouvelables (1)

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